Libereco
MENU
  • Actu
  • Assurance
  • Banque
  • Bourse
  • Crypto
  • Business
  • Crédit
  • Finance
  • Immo
  • Retraite
logo
Libereco
  • Actu
    • Investir en bourse en 2023, comment s'y prendre ?
      25 janvier 2023
      0
    • bourse de New York
      A quelle heure ouvre la bourse de New York ?
      22 janvier 2023
      0
    • Comment consulter mes comptes LCL ?
      22 janvier 2023
      0
    • Anastasia Kvitko biographie du mannequin russe
      Anastasia Kvitko : biographie du mannequin russe
      22 janvier 2023
      0
    • Découvrez comment mieux comprendre un Plan d'Épargne en Actions (PEA)
      18 janvier 2023
      0
    • compte bancaire commun ou banque en ligne
      Compte bancaire commun ou banque en ligne ?
      23 décembre 2022
      0
    • Les applis et cartes bancaires dédiées aux ados représentent-elles le futur de ...
      16 décembre 2022
      0
    • bilan patrimonial
      Comment réaliser un bilan patrimonial ?
      24 novembre 2022
      0
    • Où l'Ethereum va-t-elle nous mener ?
      24 novembre 2022
      0
  • Assurance
    • Assurance : les meilleurs conseils pour bien choisir
      Assurance : les meilleurs conseils pour bien choisir
      23 janvier 2023
      0
    • Assurez-vous de bien comprendre votre police d'assurance professionnelle avant de la signer
      10 novembre 2022
      0
    • Assurance vie Crédit Mutuel : comment procéder ? 
      30 octobre 2022
      0
    • Quels sont les facteurs de résiliation d’une assurance ?
      Quels sont les facteurs de résiliation d’une assurance ?
      5 septembre 2022
      0
    • L'assurance emprunteur : à quoi sert-elle ?
      L'assurance emprunteur : à quoi sert-elle ?
      31 août 2022
      0
    • Nationaux suisses ou frontaliers, le troisième pilier est expliqué
      28 août 2022
      0
    • Assurance emprunteur les nouvelles règles du jeu
      Assurance emprunteur : les nouvelles règles du jeu
      24 août 2022
      0
    • Changer d’assurance voiture : comment cela doit-il se faire ?
      28 octobre 2021
      0
    • Quelles sont les assurances obligatoires pour les autos entrepreneurs ?
      Quelles sont les assurances obligatoires pour les autos entrepreneurs ?
      20 septembre 2021
      0
  • Banque
    • Prélèvements "WLY REMISEREDUC.FR" : qu'est-ce que c'est ?
      24 janvier 2023
      0
    • Pourquoi opter pour une banque éthique ?
      Pourquoi opter pour une banque éthique ?
      9 janvier 2023
      0
    • Comment arrêter un prélèvement automatique
      Comment arrêter un prélèvement automatique ?
      2 janvier 2023
      0
    • banque en ligne
      Banque en ligne qui accepte les chèques ?
      30 octobre 2022
      0
    • 5 critères pour bien choisir votre banque en ligne
      24 septembre 2022
      0
    • Les conseils pour bien choisir une banque en ligne
      Les conseils pour bien choisir une banque en ligne
      6 mai 2022
      0
    • Comment synchroniser Ma Banque ?
      20 avril 2022
      0
    • Produits et services bancaires : épargnes, investissements
      14 mars 2022
      0
    • Banques de micro-saving : la solution pour partir en vacances ?
      14 mars 2022
      0
  • Bourse
    • Comment bien gérer la succession des documents remis par le notaire aux ...
      16 décembre 2022
      0
    • Comment devenir broker
      Comment devenir broker ?
      22 novembre 2022
      0
    • Que faut-il pour bien démarrer le trading ?
      Que faut-il pour bien démarrer le trading ?
      10 décembre 2021
      0
    • Qu'est-ce qu'un expert conseiller ?
      29 avril 2021
      0
    • Quelle moyenne mobile pour le scalping ?
      25 avril 2021
      0
    • Quelle plateforme de trading ?
      24 avril 2021
      0
    • Comment swing trading ?
      7 avril 2021
      0
    • Trading en ligne
      ETF : ce qu’il faut savoir avant d’investir en 2021
      17 mars 2021
      0
    • main de robot sur un clavier
      Robo-advisor : les plateformes d’investissement automatisées
      12 janvier 2021
      0
  • Crypto
    • Gala crypto avis sur cette cryptomonnaie
      Gala crypto : avis sur cette cryptomonnaie
      22 janvier 2023
      0
    • Comment développer votre portefeuille de crypto-monnaies grâce à Binance ?
      10 janvier 2023
      0
    • play to Earn
      Comment le Play to Earn (P2e) a-t-il changé le jeu
      9 janvier 2023
      0
    • Miner bitcoin : combien cela rapporte ?
      13 novembre 2022
      0
    • Quelle crypto miner ?
      2 octobre 2022
      0
    • Pourquoi visiter un blog sur la cryptomonnaie ?
      Pourquoi visiter un blog sur la cryptomonnaie ?
      25 avril 2022
      0
    • Qu’appelle t-on le zero knowledge proof ?
      11 mars 2022
      0
    • Quelles informations présentent les blogs sur l'actualité crypto ?
      Quelles informations présentent les blogs sur l'actualité crypto ?
      18 février 2022
      0
    • Quelles informations trouve-t-on sur les sites sur les cryptomonnaies ?
      Quelles informations trouve-t-on sur les sites sur les cryptomonnaies ?
      29 novembre 2021
      0
  • Business
    • Comment déclarer les revenus du gérant de SARL ?
      22 janvier 2023
      0
    • person writing on brown wooden table near white ceramic mug
      Comment créer un tampon encreur personnalisé pour votre entreprise ?
      19 janvier 2023
      0
    • stratégie d’investissement à l’aide de put options
      Comment mettre en place une stratégie d'investissement à l'aide de put options ...
      16 décembre 2022
      0
    • Quelles sont les raisons pour lesquelles l'or est un investissement populaire et ...
      5 décembre 2022
      0
    • Comment calculer les charges en Auto-entrepreneur ?
      13 novembre 2022
      0
    • La création d’entreprise : quelques étapes indispensables
      La création d’entreprise : quelques étapes indispensables
      3 novembre 2022
      0
    • Quel est le salaire moyen en Thaïlande ?
      Quel est le salaire moyen en Thaïlande ?
      19 octobre 2022
      0
    • Grossiste, distributeur, détaillant et fournisseur de matériels de vape : quelle différence ?
      Grossiste, distributeur, détaillant et fournisseur de matériels de vape : quelle différence ...
      28 mai 2022
      0
    • Pourquoi avoir un bon site web pour son entreprise ?
      Pourquoi avoir un bon site web pour son entreprise ?
      15 avril 2022
      0
  • Crédit
    • Comment avoir un crédit auto sans CDI ?
      13 novembre 2022
      0
    • Crédit rapide : les avantages
      Crédit rapide : les avantages
      24 octobre 2022
      0
    • Pourquoi faire appel à un spécialiste en crédit immobilier ?
      Pourquoi faire appel à un spécialiste en crédit immobilier ?
      27 juillet 2022
      0
    • Quelle banque choisir quand on est au RSA ?
      19 juin 2022
      0
    • Quel est l’intérêt d’utiliser un simulateur de crédit en ligne ?
      Quel est l’intérêt d’utiliser un simulateur de crédit en ligne ?
      17 janvier 2022
      0
    • Crédit à la consommation en ligne : Que faut-il savoir ?
      Crédit à la consommation en ligne : Que faut-il savoir ?
      8 novembre 2021
      0
    • Quelles sont les spécificités des prêts en Belgique ?
      Quelles sont les spécificités des prêts en Belgique ?
      17 août 2021
      0
    • Comment présenter son dossier à la banque ?
      29 mai 2021
      0
    • Comment présenter son dossier à la banque ?
      29 mai 2021
      0
  • Finance
    • Comprendre le CAGR pour accroître les rendements d'investissement
      23 janvier 2023
      0
    • 3 bonnes raisons de faire appel à un expert-comptable
      3 bonnes raisons de faire appel à un expert-comptable
      22 novembre 2022
      0
    • Profitez d'un accès au trading mobile avec l'application MetaTrader 4 pour Android
      10 novembre 2022
      0
    • Prix du fioul domestique : quelles évolutions en 2019
      16 octobre 2022
      0
    • Un homme avec une montre de luxe
      Investissement : les montres de luxe Rolex les plus cotées en 2021
      16 octobre 2022
      0
    • Comment retrouver une assurance vie ?
      29 septembre 2022
      0
    • Les différentes matières premières dans lesquelles investir
      Les différentes matières premières dans lesquelles investir
      21 juillet 2022
      0
    • Pourquoi suivre des blogs sur l’investissement et les banques ?
      Pourquoi suivre des blogs sur l’investissement et les banques ?
      13 juillet 2022
      0
    • Pourquoi suivre des blogs sur l’investissement et les banques ?
      Pourquoi suivre des blogs sur la finance ?
      1 juin 2022
      0
  • Immo
    • Comment réduire les risques liés à un loyer impayé avec une garantie
      11 janvier 2023
      0
    • meilleur endroit pour investir dans l’immobilier
      Quel est le meilleur endroit pour investir dans l'immobilier ?
      1 décembre 2022
      0
    • Defiscaliser tout en investissant dans la pierre ?
      6 octobre 2022
      0
    • Vendre son bien immobilier en viager libre : quels avantages ?
      Vendre son bien immobilier en viager libre : quels avantages ?
      25 juillet 2022
      0
    • Investissement locatif clé en main : les points forts
      Investissement locatif clé en main : les points forts
      21 juin 2022
      0
    • Ce qu’il faut savoir sur le PTZ
      Ce qu’il faut savoir sur le PTZ
      16 décembre 2021
      0
    • Comment profiter d’une réduction fiscale en investissant dans une résidence senior
      Comment profiter d’une réduction fiscale en investissant dans une résidence senior ?
      12 octobre 2021
      0
    • Tout savoir sur la défiscalisation immobilière
      Tout savoir sur la défiscalisation immobilière
      28 septembre 2021
      0
    • Comment faire de la location meublée à Nice
      Comment faire de la location meublée à Nice ?
      30 juin 2021
      0
  • Retraite
    • Comment calculer une surcotisation de temps partiel ?
      22 janvier 2023
      0
    • Où trouver le montant de ma retraite brut ?
      23 décembre 2022
      0
    • Est-ce que les heures supplémentaires sont pris en compte pour la retraite ...
      30 octobre 2022
      0
    • Qui peut toucher le RSA 2020 ?
      24 octobre 2022
      0
    • Comment bien anticiper votre passage à la retraite
      Comment bien anticiper votre passage à la retraite ?
      7 octobre 2022
      0
    • Comment calculer une surcotisation de temps partiel ?
      7 août 2022
      0
    • Est-ce que les heures supplémentaires sont pris en compte pour la retraite ...
      3 juin 2021
      0
    • Quel droit avec une pension d'invalidité ?
      2 juin 2021
      0
    • Où bien vivre à la retraite ?
      1 juin 2021
      0
  • Investir en bourse en 2023, comment s’y prendre ?
  • Prélèvements “WLY REMISEREDUC.FR” : qu’est-ce que c’est ?
  • Comprendre le CAGR pour accroître les rendements d’investissement
  • Assurance : les meilleurs conseils pour bien choisir
  • A quelle heure ouvre la bourse de New York ?
Bourse
Accueil›Bourse›Comment bien gérer la succession des documents remis par le notaire aux héritiers ?

Comment bien gérer la succession des documents remis par le notaire aux héritiers ?

By Gec007
16 décembre 2022
98
Partager :

La succession de biens et documents est effective lorsque survient le décès d’un parent proche ou d’un conjoint. Toutefois, l’exécution de toute succession fait appel à des règles et principes pour s’assurer de respecter les dernières volontés du défunt. Pour les personnes non initiées au droit de succession, il n’est pas facile de comprendre correctement le déroulement d’une succession de documents. Alors, pour mieux vous guider, nous vous présentons ci-dessous les différentes étapes  pour bien gérer la succession des documents remis par le notaire aux héritiers.

Plan de l'article

  • Prise de contact et identification des héritiers
  • Établissement et signature de l’acte de notoriété
  • Évaluation du patrimoine du défunt
  • Établissement de la déclaration de succession
  • Partage de la succession

Prise de contact et identification des héritiers

Le notaire est d’une grande importance dans la succession de biens et documents. En effet, le notaire est la personne la plus habile pour régler les démarches administratives et pour vous guider au cours du processus.

A voir aussi : L'OPEP maintient la production de pétrole à un niveau stable et les prix sont sur le point d'augmenter

Avant toute chose, le notaire se doit de rencontrer la famille du défunt et d’identifier tous les héritiers. Pour ce faire, ce dernier a recours à toutes sortes de pièces justificatives ; il s’agit entre autres du livret de famille, l’acte de mariage, l’état civil des membres présents et également le testament. Néanmoins, retenez qu’à cette étape il peut y avoir des surprises, car on peut dévoiler l’existence d’autres héritiers étrangers à la famille du défunt.

À partir de ces éléments, le notaire est appelé à constituer un dossier en bonne et due forme. Aussi, il se renseigne auprès des banques et autres institutions financières. Étant donné qu’à la mort du défunt, les institutions financières gèlent leurs comptes en banque, le notaire conseille d’ouvrir un compte de succession. Cela vous permettra de faire face aux dépenses liées à la succession et de régler les dettes existantes.

A lire aussi : Comment devenir broker ?

Établissement et signature de l’acte de notoriété

Après l’identification des héritiers, il est temps de passer à l’étape suivante. Il s’agit donc de l’établissement de l’acte de notoriété par le notaire lui-même. Cet acte représente un document officiel qui officialise  les héritiers du défunt et sur lequel il est indiqué la part proportionnel à chacun de ces héritiers.

Cet acte de notoriété est utile pour la réalisation d’autres démarches administratives. Ainsi, les héritiers peuvent s’en servir pour le changement de la carte grise, l’accès au capital de décès…

Évaluation du patrimoine du défunt

Ici, les héritiers en collaboration avec le notaire doivent réaliser un inventaire des actifs et des passifs du parent décédé. Après cela, les héritiers peuvent déjà déterminer si la succession est déficitaire ou non. Ils peuvent donc renoncer à la succession.

Il existe également des documents utiles à l’inventaire des actifs et passifs du défunt. Ainsi, vous aurez besoin des relevés bancaires, des déclarations d’impôts, des titres de propriété, contrats d’assurance, livrets d’épargne et bien d’autres. De plus, les documents comme les factures, les cartes grises des véhicules, les crédits sont tout aussi importants à ce niveau.

Établissement de la déclaration de succession

Le notaire en présence des héritiers identifie les biens propres au défunt et les biens communs au couple. Par la suite, les biens communs sont divisés en deux et une moitié est intégrée dans la succession. S’en suit l’estimation des biens  tout en déduisant les dettes personnelles et fiscales. Le résultat obtenu représente la masse successorale.

La déclaration de succession est une formalité fiscale obligatoire dans le processus de succession. Cette déclaration doit être adressée à la recette des impôts de la ville du défunt. Mais le plus important c’est que cette déclaration doit être adressée 6 mois après le décès. Au-delà de ce délai, vous encourez le risque de payer des intérêts de retard.

Partage de la succession

Au décès du parent proche, l’ensemble de ces biens appartient à tous les héritiers. Ce qui amène à l’indivision. Cette indivision demeure et perdure durant des années tant que les héritiers ne décident pas de la répartition des biens.

Mais malgré cette indivision, les héritiers peuvent gérer les biens qui leur ont été légués. En cas de vente immobilière par exemple, les héritiers peuvent faire des votes à l’unanimité. Par ailleurs, ils peuvent établir une convention d’indivision dont le garant serait l’un des héritiers ou une autre personne.

Par contre pour le partage, il suffit aux héritiers de signer un acte de partage. Toutefois, cet acte de partage est recevable si tous les héritiers sont d’accord. En cas de discorde entre les héritiers, c’est le tribunal qui se charge du partage des biens.

Article précédent

Les applis et cartes bancaires dédiées aux ...

Article suivant

Comment mettre en place une stratégie d’investissement ...

0
Partages
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0
  • 0

Articles similaires

  • Bourse

    La Banque d’Angleterre met en garde contre l’incertitude de Brexit

    2 janvier 2019
    By Aleksey
  • Bourse

    Royaume-Uni Abondance de nouvelles propriétés en Juillet

    14 août 2018
    By Aleksey
  • Bourse

    La livre sterling vacille par rapport à l’USD

    22 novembre 2018
    By Aleksey
  • Bourse

    Les actions récompensent la meilleure plateforme de trading en ligne à….

    14 novembre 2018
    By Aleksey
  • Bourse

    Les détaillants ferment 14 magasins par jour selon PwC

    22 novembre 2018
    By Aleksey
  • Bourse

    XTX choisit un nouveau bureau plutôt qu’un déménagement complet

    12 novembre 2018
    By Aleksey

articles recommandés

  • Crypto

    10 Faits à connaître sur Ripple et XRP Pour les investisseurs

  • Crypto

    Cryptocurrences sur le Nasdaq en 2019 ? Ce que cela signifie pour les investisseurs Crypto.

  • Crypto

    Cryptocurrency Alert : L’hiver de Crypto a pris fin

Libereco sur Facebook
www.libereco.net
Présentation

Bonjour. Je suis Marc, professeur d’économie dans un lycée en banlieue parisienne. Ce blog n’est que le prolongement de ce que je fais en classe. Objectif : vulgaliser l’économie auprès du grand public.

Abonnez-vous

Inscrivez-vous pour recevoir des mises à jour par courrier électronique et pour savoir ce qui se passe dans notre magazine!

Au top
Finance

Investir dans une SCPI : ce qu’il faut savoir

La tendance actuelle est à l’investissement sur internet. Parmi les secteurs où vous pouvez placer votre argent et vous constituer un patrimoine intéressant, il y a l’immobilier et particulièrement les ...
  • Quand appeler le 39 60 ?

    By Tangi
    17 mai 2021
  • carte business

    Quelle banque pro choisir ?

    By Marc
    2 janvier 2020
  • Prix du fioul domestique : quelles évolutions en 2019

    By Marc
    16 octobre 2022
  • Bitcoin 2019 vs 2018 : Repérez la différence

    By Aleksey
    9 mars 2019
Dernières publications
Actu

Investir en bourse en 2023, comment s’y prendre ?

Alors que l’inflation continue de monter, il est normal de chercher des solutions pour compenser la perte de pouvoir d’achat. Les solutions d’épargne ne sont plus suffisamment intéressantes, ainsi, on ...
  • Prélèvements “WLY REMISEREDUC.FR” : qu’est-ce que c’est ?

    By Silvere
    24 janvier 2023
  • Comprendre le CAGR pour accroître les rendements d’investissement

    By Stephen
    23 janvier 2023
  • Assurance : les meilleurs conseils pour bien choisir

    Assurance : les meilleurs conseils pour bien choisir

    By Marc
    23 janvier 2023
  • bourse de New York

    A quelle heure ouvre la bourse de New York ?

    By Lionel004
    22 janvier 2023
Catégories
  • Actu (33)
  • Assurance (19)
  • Banque (25)
  • Bourse (72)
  • Business (33)
  • Crédit (23)
  • Crypto (135)
  • Finance (29)
  • Immo (22)
  • Retraite (12)
  • Contact
  • Mentions Légales
www.libereco.net © 2019